2021 - Avis publics
2021 - Documents publics
Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2021
Rapport 2020 concernant l'application du Règlement de gestion contractuelle 19-306
2020 - Avis publics
2020 - Documents publics
États comparatifs 2019-2020
Bilan sur la stratégie d'économie d'eau potable 2019
Plan d'action en développement 2020-2021
Faits saillants sur le rapport financier 2019 - Rapport du maire
Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2019 | Disponible pour consultation au bureau municipal
Traitement des élus en 2019
Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2020
2019 - Avis publics
Avis public : Adoption du règlement no. 19-308 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2020)
Avis public : Adoption du règlement no. 19-307 (Relatif à l’imposition pour l’année 2020 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout
Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires 2020 et du programme triennal d'immobilisation
Avis public : Calendrier 2020 des séances ordinaires du conseil municipal
Avis public : Adoption du règlement no. 19-306 sur la gestion contractuelle
Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2020
Avis public : Adoption du règlement no. 19-305 modifiant le règlement no. 08-223 sur le branchement au réseau d'égout municipal
Avis public : Vente de biens muncipaux 2019-05 - Formulaire
Avis public : Dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement no. 10-234 sur le traitement des élus
Avis public : Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - 31 décembre 2018
Avis public : Dépôt du rôle de perception 2019
Avis public : Adoption du règlement no. 19-303 (Décrétant la tarification des salles et des services municipaux en 2019)
Avis public : Adoption du règlement no. HCN-1022 (Modifiant HCN-1021 et HCN-1013 suite à la légalisation du cannabis)
2019 - Documents publics
Politique sur les contenants à usage unique dans les restaurants
Plan d'action en développement 2019-2020
États comparatifs 2018-2019
Faits saillants sur le rapport financier 2018 - Rapport du maire
Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2018 | Disponible pour consultation au bureau municipal
Traitement des élus en 2018
Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 décembre 2019
2018 - Avis publics
Avis public : Adoption du règlement no. 18-302 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2019)
Avis public : Adoption du règlement no. 18-301 (Relatif à l’adoption de l’imposition pour l’année 2019 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout)
Avis public : Adoption du règlement no. 18-300 (Portant sur le refoulement des égouts et abrogeant le règlement no. 06-207)
Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires 2019 et du programme triennal d'immobilisation
Avis public : Adoption du règlement no. 18-299 (Modifiant le règlement no. 18-297 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt pour un montant additionnel de 83 000$)
Avis public : Calendrier 2019 des séances ordinaires du conseil municipal
Avis public : Adoption du règlement no. 18-298 (Ayant pour objet d'adopter un code d'éthique et de déontologie des employés municipaux et abrogeant le règlement no. 16-275)
Avis public : Vente de biens municipaux 2018-19
Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2019
Avis public : Adoption du règlement no. 18-297 (Décrétant une dépense de 325 000$ et un emprunt de 325 000$ afin de procéder à la réfevtion de l'enveloppe extérieure de l'édifice municipal)
Avis public : Adoption du Plan d'urbanisme et des Règlements d'urbanisme
Avis public : Vente de biens municipaux 2018-15
Avis public : Adoption du règlement no. HCN-1021 (Modifiant le règlement no. HCN-1002 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics)
Avis public : Adoption du règlement no. 18-296 (Déléguant au directeur général le pouvoir de former des comités de sélection)
Avis public : Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - 31 décembre 2017
Avis public : Adoption des règlements d'urbanisme - Recours à la Commission municipale du Québec
Avis public : Dépôt du rôle de perception 2018
Avis public : Adoption du règlement no. 18-295 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2018)
Avis public : Adoption du règlement no. 18-294 (Relatif à l’adoption de l’imposition pour l’année 2018 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout)
Avis public : Adoption du règlement no. 18-293 (Code d'éthique et de déontologie)
Avis public : Adoption prévue du règlement no. 18-293 (Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
Avis public : Assemblée publique de consultation - Règlements de zonage et lotissement
Avis public : Assemblée publique de consultation - Autres Règlements d'urbanisme
Avis public : Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme
Avis public : Adoption du règlement no. 18-292 (Décrétant la tarification des salles et des services municipaux en 2018)
Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires
2018 - Documents publics
Traitement des élus en 2017
Plan d'action en développement 2018-2019
États comparatifs 2017-2018
Faits saillants sur le rapport financier 2017 - Rapport du maire
Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2017 | Disponible pour consultation au bureau municipal
Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2018
2017 - Avis publics
Avis public : Calendrier 2018 des séances ordinaires du conseil municipal
Avis public : Adoption du règlement no. 17-284 (Créant un fonds de roulement)
Avis public : Vente de biens municipaux 2017-10
Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2018-2019-2020
Avis public : Aprobation du règlement no. 17-281 (Emprunt pour la réfection du système électrique du camping)
Élection 2017 : avis aux propriétaires uniques et copropriétaires indivis d'un immeuble
Avis public d'élection 2017
Avis public : adoption du règlement no. 16-275 (code d'éthique et de déontologie des employés municipaux)
Avis public : adoption du règlement no. 16-274 (code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
2017 - Documents publics
Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2015 et 2016 | Disponible pour consultation au bureau municipal