2022 - Avis publics
Avis public : Adoption du règlement no. 22-319 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2022)- Avis public : Adoption du règlement no. 22-318 (Relatif à l’imposition pour l’année 2022 de la taxe foncière générale, de taxes foncières spéciales pour le service de la dette et des taxes de services d’aqueduc et d’égout)
- Avis public : Promulation du règlement no. 22-317 (Code d'éthique et de déontologie)
- Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires 2022 et du Programme triennal d'immobilisation
- Avis public : Adoption du règlement no. 22-317 (Code d'éthique et de déontologie)
2022 - Documents publics
2021 - Avis publics
- Avis public : Vente de biens muncipaux 2021-19 - Formulaire
- Avis public : Calendrier 2022 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public : Résultat de l'élection
- Avis public : Tenue du scrutin
- Avis public : Révision de la liste électorale
- Avis public : Élection du 7 novembre 2021
- Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2022
2021 - Documents publics
- Bilan sur la stratégie d'économie d'eau potable 2020
- Plan d'action en développement 2021-2022
- États comparatifs 2020-2021
- Faits saillants sur le rapport financier 2020 - Rapport du maire
- Traitement des élus en 2020
- Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2021
- Rapport 2020 concernant l'application du Règlement de gestion contractuelle 19-306
2020 - Avis publics
2020 - Documents publics
- États comparatifs 2019-2020
- Bilan sur la stratégie d'économie d'eau potable 2019
- Plan d'action en développement 2020-2021
- Faits saillants sur le rapport financier 2019 - Rapport du maire
- Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2019 | Disponible pour consultation au bureau municipal
- Traitement des élus en 2019
- Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2020
2019 - Avis publics
- Avis public : Adoption du règlement no. 19-308 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2020)
- Avis public : Adoption du règlement no. 19-307 (Relatif à l’imposition pour l’année 2020 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout
- Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires 2020 et du programme triennal d'immobilisation
- Avis public : Calendrier 2020 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public : Adoption du règlement no. 19-306 sur la gestion contractuelle
- Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2020
- Avis public : Adoption du règlement no. 19-305 modifiant le règlement no. 08-223 sur le branchement au réseau d'égout municipal
- Avis public : Vente de biens muncipaux 2019-05 - Formulaire
- Avis public : Dépôt d'un projet de règlement modifiant le règlement no. 10-234 sur le traitement des élus
- Avis public : Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - 31 décembre 2018
- Avis public : Dépôt du rôle de perception 2019
- Avis public : Adoption du règlement no. 19-303 (Décrétant la tarification des salles et des services municipaux en 2019)
- Avis public : Adoption du règlement no. HCN-1022 (Modifiant HCN-1021 et HCN-1013 suite à la légalisation du cannabis)
2019 - Documents publics
- Politique sur les contenants à usage unique dans les restaurants
- Plan d'action en développement 2019-2020
- États comparatifs 2018-2019
- Faits saillants sur le rapport financier 2018 - Rapport du maire
- Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2018 | Disponible pour consultation au bureau municipal
- Traitement des élus en 2018
- Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 décembre 2019
2018 - Avis publics
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-302 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2019)
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-301 (Relatif à l’adoption de l’imposition pour l’année 2019 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout)
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-300 (Portant sur le refoulement des égouts et abrogeant le règlement no. 06-207)
- Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires 2019 et du programme triennal d'immobilisation
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-299 (Modifiant le règlement no. 18-297 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt pour un montant additionnel de 83 000$)
- Avis public : Calendrier 2019 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-298 (Ayant pour objet d'adopter un code d'éthique et de déontologie des employés municipaux et abrogeant le règlement no. 16-275)
- Avis public : Vente de biens municipaux 2018-19
- Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2019
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-297 (Décrétant une dépense de 325 000$ et un emprunt de 325 000$ afin de procéder à la réfevtion de l'enveloppe extérieure de l'édifice municipal)
- Avis public : Adoption du Plan d'urbanisme et des Règlements d'urbanisme
- Avis public : Vente de biens municipaux 2018-15
- Avis public : Adoption du règlement no. HCN-1021 (Modifiant le règlement no. HCN-1002 relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics)
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-296 (Déléguant au directeur général le pouvoir de former des comités de sélection)
- Avis public : Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe - 31 décembre 2017
- Avis public : Adoption des règlements d'urbanisme - Recours à la Commission municipale du Québec
- Avis public : Dépôt du rôle de perception 2018
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-295 (Relatif à la gestion des matières résiduelles et fixant la tarification pour le service de gestion des matières résiduelles pour l’année d’imposition 2018)
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-294 (Relatif à l’adoption de l’imposition pour l’année 2018 de la taxe foncière générale, d’une taxe foncière spéciale pour les travaux d’assainissement des eaux usées et des taxes de services d’aqueduc et d’égout)
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-293 (Code d'éthique et de déontologie)
- Avis public : Adoption prévue du règlement no. 18-293 (Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
- Avis public : Assemblée publique de consultation - Règlements de zonage et lotissement
- Avis public : Assemblée publique de consultation - Autres Règlements d'urbanisme
- Avis public : Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme
- Avis public : Adoption du règlement no. 18-292 (Décrétant la tarification des salles et des services municipaux en 2018)
- Avis public : Dépôt des prévisions budgétaires
2018 - Documents publics
- Traitement des élus en 2017
- Plan d'action en développement 2018-2019
- États comparatifs 2017-2018
- Faits saillants sur le rapport financier 2017 - Rapport du maire
- Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2017 | Disponible pour consultation au bureau municipal
- Liste des contrats de 2 000$ avec un même fournisseur cumulant 25 000$ et plus - Au 31 janvier 2018
2017 - Avis publics
- Avis public : Calendrier 2018 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public : Adoption du règlement no. 17-284 (Créant un fonds de roulement)
- Avis public : Vente de biens municipaux 2017-10
- Avis public : Dépôt du rôle d'évaluation 2018-2019-2020
- Avis public : Aprobation du règlement no. 17-281 (Emprunt pour la réfection du système électrique du camping)
- Élection 2017 : avis aux propriétaires uniques et copropriétaires indivis d'un immeuble
- Avis public d'élection 2017
- Avis public : adoption du règlement no. 16-275 (code d'éthique et de déontologie des employés municipaux)
- Avis public : adoption du règlement no. 16-274 (code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
2017 - Documents publics
- Rapport annuel sur la qualité de l'eau potable - 2015 et 2016 | Disponible pour consultation au bureau municipal